Depuis la mise en application du Règlement de cimetière diocésain en 2020, des situations nouvelles obligent une révision des articles 2.1; 2.2; 2,4.4; 3. 5.1.

Dans le dossier cimetière, vous trouverez donc 4 fichiers ainsi que le diaporama électronique:
1- Le Règlement mis à jour (vous pouvez l’imprimer en version 8½ x 11 ou en livret).
2a- Les contrats (modèle paroisse supprimée et modèle paroisse qui demeure).
2b- Les 7 fiches version 2026 et éditable (écriture à l’écran).
3- Les 3 annexes.
4- La promulgation de la révision et le modèle de résolution pour l’assemblée de fabrique. La résolution de l’assemblée de fabrique doit être entérinée et signée. Une copie doit être envoyée à la chancellerie.
5- Le diaporama électronique présenté au personnel de bureau (printemps 2026).

Pour avoir accès aux documents, cliquez sur les mots en rouge.

1. Instruction relavie à la mise à jour du Règlement de cimetière diocésain et les fiches correspondantes

2. Diaporama électronique relatif à la mise à jour des règlement des cimetières Printemps 2026

3. Promulgation des articles révisés pour les cimetières (avril 2026)

3.1 Résolution articles révisés pour les fabriques (avril 2026)

4. Reglement cimetière Format livret mise à jour avril 2026 (Format Word)

4.1 Page titre pour paroisse (Format Word)

4.2 Table des matières (Format Word)

5. Contrat et fiches

5.1 / 1-A Modèle de contrat Version Paroisse SUPPRIMÉE (Format Word)

5.2 / 1-A Modèle de contrat Version Paroisse SUPPRIMÉE (Format PDF)

5.3 / 1-B Modèle de contrat Version Fabrique QUI DEMEURE (Format Word)

5.4 / 1-B Modèle de contrat Version Fabrique QUI DEMEURE (Format PDF)

5.5 /  2- Cession entre vifs d'une concession et acceptation du nouveau concessionnaire (Format Word)

5.6 / 2- Cession entre vifs d'une concession et acceptation du nouveau concessionnaire (Format PDF)

5.7 / 3- Concessionnaire désigné avant le décès (Format Word)

5.8 / 3- Concessionnaire désigné avant le décès (Format PDF)

5.9 / 4- Désignation par légataires universels (Format Word)

5.10 / 4- Désignation par légataires universels (Format PDF)

5.11 / 5- Installation, modification ou déplacement d'ouvrage funéraire (Format Word) 

5.12 / 5- Installation, modification ou déplacement d'ouvrage funéraire (Format PDF)

5.13 / 6- Permission de l'autorité eccélsiastique pour l'exhumation des cendres (Format Word)

5. 14 / 6- Permission de l'autorité eccélsiastique pour l'exhumation des cendres (Format PDF)

5.15 / 7- Non renouvellement du contrat d'entretient de la concession en faveur de la fabrique (Format Word)

5.16 / 7- Non renouvellement du contrat d'entretient de la concession en faveur de la fabrique (Format Word)

5.17 / 9- Rétrocession de concession en faveur de la Fabrique (Format Word)

5.17 / 9- Rétrocession de concession en faveur de la Fabrique (Format PDF)

6. Annexes

6.1 Annexe / 1- Désignation d'une deuxième personne à joindre (Format Word)

6.2 Annexe / 1- Désignation d'une deuxième personne à joindre (Format PDF)

6.3 Annexe / 2- Avis de changement d'adresse du concessionnaire (Format Word)

6.4 Annexe / 2- Avis de changement d'adresse du concessionnaire (Format PDF)

6.5 Annexe / 3- Décharge lors de la désignation d'un concessionnaire par les légataires universels (Format Word)

6.6 Annexe / 3- Décharge lors de la désignation d'un concessionnaire par les légataires universels (Format PDF)

Pour informations, veuillez contacter Mme Isabelle Dallaire, chancellière
418-543-0783, poste 252
isabelle.dallaire@evechedechicoutimi.qc.ca

Mise à jour, 5 mai 2026